Titre :	Principes de la responsabilité civile (Les)
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Patrice Jourdain (1951-....), Auteur
Mention d'édition :	8e éd., 2010
Editeur :	Paris : Dalloz
Année de publication :	2010
Importance :	177 p.
Présentation :	couv. ill.
Format :	17 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-247-10353-9
Prix :	11,90 €
Note générale :	Notes bibliogr. Index
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Droit civil -- Codes -- France Responsabilité civile -- France
Index. décimale :	346.4
Résumé :	Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'adapter à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective. Il en est résulté un droit complexe et subtil, partagé dans ses fondements entre la faute et le risque, et menacé aujourd'hui dans son avenir par l'apparition de mécanismes d'indemnisation collective. Les principes de ce droit n'en demeurent pas moins, mais leur confrontation avec les techniques de socialisation des risques devrait conduire à de nouvelles évolutions de l'institution. Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l'ouvrage expose en les replaçant dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir.

Principes de la responsabilité civile (Les) [texte imprimé] / Patrice Jourdain (1951-....), Auteur  . -  8e éd., 2010 . - Paris : Dalloz, 2010 . - 177 p. : couv. ill. ; 17 cm.
ISBN : 978-2-247-10353-9 : 11,90 €
Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)

Catégories :	Droit civil -- Codes -- France Responsabilité civile -- France
Index. décimale :	346.4
Résumé :	Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'adapter à l'évolution sociale. Elle s'est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective. Il en est résulté un droit complexe et subtil, partagé dans ses fondements entre la faute et le risque, et menacé aujourd'hui dans son avenir par l'apparition de mécanismes d'indemnisation collective. Les principes de ce droit n'en demeurent pas moins, mais leur confrontation avec les techniques de socialisation des risques devrait conduire à de nouvelles évolutions de l'institution. Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l'ouvrage expose en les replaçant dans le cadre historique et sociologique d'un droit en perpétuel devenir.